Affaire RCK / FAF : la sentence du 29 septembre est exécutoire, selon le TAS
Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a affirmé vendredi que la sentence du 29 septembre dernier relative à l'affaire opposant le RC Kouba et la Fédération algérienne de football (FAF) est d'ores et déjà "exécutoire", comme l'établi très clairement le texte de l'article.R 59 du code de l'arbitrage en matière du sport.
"La formation peut décider de communiquer aux parties le dispositif de la sentence avant la motivation. La sentence est exécutoire dés communication écrite du dispositif" précise un communiqué du TAS de Lausanne.
Le TAS a, rappelle t-on, avait donné le 29 septembre dernier, gain de cause au RC Kouba dans l'affaire qui l'oppose à FAF en ordonnant à cette dernière de restituer au club koubéen les points retirés par décision du 30 juin 2008 et de modifier le classement de la saison 2007-2008 de la deuxième division de La ligue nationale de football algérienne.
Mais la fédération algérienne de football avait adressé une correspondance au tribunal arbitral du sport le 7 octobre dans laquelle elle demande les motivations de la décision prise le 29 septembre.
"Nous attendons les motivations de la décision prise le 29 septembre (...) pour le moment, nous n'avons rien reçu et nous examinerons tous les points de la décision du TAS afin de prendre la décision la moins contraignante pour notre football", avait affirmé le président de la FAF la semaine dernière.
La dernière décision du TAS fait suite à l'appel introduit par le RCK, après la décision prononcée le 26 juillet 2008 par la FAF, au sujet de l'affaire du joueur koubéen Khellidi, donnant match perdu pour Kouba avec défalcation de six points.
APS
- Forum arabo turc : M. Belkhadem préside la délégation algérienne au forum arabo-turc
- Histoire : Les massacres du 17 octobre 1961 sont un "crime d'Etat", selon une association
- Accidents de la route : 54 morts et 850 blessés dans 481 accidents de la circulation en une semaine dans un bilan de la Gendarmerie nationale.
- Intempéries : Six morts et huit blessés dans un nouveau bilan à Aïn Torki.
- Les accords d’Evian peuvent-ils rendre caduc un projet de loi ?
- Agenor a réalisé un chiffre d’affaires de 700 millions de dinars en 2009
- Peugeot Algérie diversifie les offres et étoffe son réseau
- «Les importateurs de médicaments ont jusqu’à mars 2011 pour produire localement»
- Les exploitants étrangers exclus de la pêche au thon rouge dans les eaux algériennes
- Algérie-OTAN : le président du Comité militaire de l'OTAN, l'amiral Giampaolo Di Paola, a quitté lundi Alger au terme d'une visite officielle de trois jours en Algérie
- Les exploitants étrangers exclus de la pêche au thon rouge dans les eaux algériennes
- L’Algérie plaide pour une charte arabe des PME
- De la fermeté au Sahel
- Agenor a réalisé un chiffre d’affaires de 700 millions de dinars en 2009
- Superviser les joueurs algériens en prévision du Mondial 2010
- Les accords d’Evian peuvent-ils rendre caduc un projet de loi ?
- Les exploitants étrangers exclus de la pêche au thon rouge dans les eaux algériennes
- De la fermeté au Sahel
- Benchikha optimiste




Commentaires (0 envoyés):
Réagissez et insérer votre commentaire