108 titres miniers retirés depuis 2009

L’opération d’assainissement du domaine minier national a donné lieu au retrait de 108 titres miniers depuis 2009 pour diverses raisons, a appris hier l’APS auprès de l’Agence nationale du patrimoine minier (ANPM). Lors de cette opération de contrôle et d’assainissement du domaine minier national, lancée en 2009 par l’ANPM, 2 338 sites ont été visités dont 827 ont inscrits en vue d’être examinés. L’examen de dossiers relatifs à 350 sites sur l’ensemble des 827 concernés par l’opération a donné lieu au retrait ou à l’annulation de 108 titres miniers. Certains des titres retirés ont été remis en adjudication, tandis que d’autres ont été attribués à d’autres investisseurs. Les 447 dossiers restants sont toujours en cours d’examen. Le non-paiement de la taxe superficielle et le constat d’arrêt total de toute activité d’exploration ou d’exploitation au-delà du délai de deux ans accordé par l’ANPM après attribution du titre pour engager l’investissement sont les principaux motifs de ces retraits.
Le bilan de l’ANPM a, par ailleurs, fait état d’une légère baisse en matière d’adjudication minière pour l’année 2009 par rapport à l’année précédente. 115 titres pour les substances minérales industrielles (petites et moyennes mines) dont 105 pour exploration et
10 pour exploitation ont été attribués en 2009 pour 2,13 milliards de dinars, contre 167 titres en 2008 pour des recettes de 3,8 milliards de DA.
D’autre part, aucun titre relatif à des substances minérales métalliques (grandes mines) n’a été attribué durant l’année écoulée. Cela est, partiellement, dû au fait que les gisements de substances minérales destinées pour les cimenteries, comme le calcaire, l’argile, le gypse et le sable, sont octroyés en même temps que les autres substances mais en lots distincts destinés pour cimenteries. A ce titre, un appel d’offres a été lancé en décembre 2009 pour le choix de sociétés qui seront chargées, en partenariat avec Sonatrach, d’exploiter les gisements de calcaire et d’argile dans les deux sites de Souk Ahras et Naama et de réaliser et d’exploiter deux cimenteries sur place. Un autre appel d’offres a été lancé, également en décembre, pour l’adjudication de 20 sites miniers pour les substances métalliques (or et uranium), dont deux pour l’exploration et 18 sites pour la prospection, dans les wilayas de Tamanrasset et Illizi. L’opération suit son cours jusqu’au 4 mai prochain, date d’ouverture des soumissions relatives à l’appel d’offres.
S’agissant des capacité du parc minier national en prévision du programme d’investissements publics pour la période 2010-2014, qui prévoit plusieurs projets dans le secteur du BTPH, l’ANPM affirme que le nombre actuel d’exploitations, de carrières et de gisements existants «répond d’une façon très satisfaisante aux besoins» en matières premières pour l’exécution de ce programme.En outre, l’ANPM a tracé un programme de travail à long terme axé particulièrement sur le renforcement de l’offre de sites miniers au niveau des wilayas où l’activité minière est faible et l’encouragement de l’investissement dans la branche du sable concassé par l’augmentation du nombre de sites à proposer pour cette activité afin de remplacer le sable des rivières et du littoral. Un programme d’approvisionnement des grands projets sera établi par l’ANPM une fois les projets inscrits dans le cadre du plan 2010-2014 seraient connus.